Maîtriser les descriptions douanières : Un guide pour un remplissage précis et conforme

À partir du 12 novembre 2024, il est devenu obligatoire pour les expéditions vers les États-Unis d'éviter d'inclure des descriptions générales sur les transmissions ou les étiquettes des clients. Cette mesure concerne spécifiquement les États-Unis, mais l'application proactive de ces normes sera bénéfique pour les exportations vers n'importe quel pays. Le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) effectuera une analyse de risque sur les marchandises entrant dans le pays. Si des marchandises sont exportées avec des descriptions génériques, elles peuvent être arrêtées et faire l'objet de sanctions.

1. Utiliser des noms de produits clairs et spécifiques

Évitez les généralisations telles que "vêtements" ou "maquillage". Indiquez plutôt le type d'article en question:

• Vêtements : plutôt que "vêtements pour femmes", précisez l'article :
  • "Blazer en laine pour femmes" au lieu de "blazer".
  • "Jeans en denim pour hommes, coupe étroite" plutôt que "jeans".
• Cosmétiques : Pour les produits de beauté et de soins, indiquez clairement le type de produit :
  • "Crème hydratante pour le visage avec SPF 30, 50ml" plutôt que "crème pour le visage".
  • "Rouge à lèvres liquide mat, teinte 'rouge cerise', 10ml" au lieu de simplement "rouge à lèvres".

2. Inclure les matériaux et les tissus

Les autorités douanières ont souvent besoin de connaître la matière ou le tissu des articles de mode pour déterminer les droits de douane, notamment parce que des matières différentes peuvent avoir des taux tarifaires différents :

• Vêtements : indiquez toujours le type et la composition du tissu :
  • "Veste pour homme, 80% laine, 20% doublure polyester" au lieu de "veste pour homme".
  • "T-shirt pour femmes, 100 % coton biologique, manches courtes" plutôt que "T-shirt".
• Accessoires : Pour les articles tels que les sacs, les ceintures ou les chaussures, n'oubliez pas de mentionner le matériau utilisé :
  • "Sac à main en cuir, noir, avec des ferrures dorées" plutôt que "sac".
  • "Chaussures à talons hauts en daim" au lieu de "chaussures".
• Cosmétiques : Mettez en évidence les principaux ingrédients ou composants actifs :
  • "Sérum hydratant à l'acide hyaluronique, 30ml" au lieu de "sérum".

3. Inclure les spécifications du produit

Pour la mode et les cosmétiques, les détails des produits tels que les tailles, les nuances et les caractéristiques sont essentiels pour s'assurer que les agents des douanes comprennent le contenu de l'envoi :

• Vêtements et chaussures : Inclure des informations telles que la taille, la coupe et le style :
  • "Jeans skinny pour femmes, délavage foncé" au lieu de "jeans pour femmes".
  • "Chaussures de course pour hommes, tige en maille, semelle en caoutchouc" plutôt que "chaussures de course".
• Cosmétiques : Indiquez le volume, le poids et les détails de l'emballage :
  • "Fond de teint compact, teinte 'Warm Beige', 15g" au lieu de "fond de teint".
  • "Parfum, 100ml, fragrance florale, flacon en verre" au lieu de "parfum".

4. Éviter les termes généraux ou vagues

L'utilisation de descriptions vagues telles que "produits de beauté" n'est pas utile aux agents des douanes et peut entraîner des retards. Utilisez plutôt des descriptions complètes pour chaque type d'article, même s'il s'agit d'échantillons :

• Au lieu de "produits de beauté", écrivez "après-shampoing, sans sulfate, flacon de 250 ml" ou "palette d'ombres à paupières, 12 teintes, fini mat".

5. Différencier les produits similaires

Si vous expédiez plusieurs articles similaires, veillez à les différencier par des caractéristiques clés telles que la taille, la couleur et le style :

• Vêtements : "Pull en cachemire pour femme, col en V, taille M, couleur grise" vs "Pull en cachemire pour femme, col ras du cou, taille L, couleur noire".
• Cosmétiques : "Lotion hydratante, parfum lavande, 200ml" vs "Lotion hydratante, non parfumée, 100ml".

6. Respect des normes de sécurité et de réglementation (le cas échéant)

De nombreux produits de mode et cosmétiques sont soumis à des règles de sécurité (par exemple, respect des restrictions chimiques pour les cosmétiques ou des normes d'inflammabilité pour les vêtements). L'indication de la conformité peut faciliter le dédouanement :

• La mode : "Pyjamas pour enfants, 100 % coton, résistant aux flammes, conformes aux normes de sécurité de l'ASTM.
• Cosmétiques : "Crème solaire SPF 50, sans parabène, testée dermatologiquement, approuvée par la FDA".