Maîtriser les descriptions douanières : Guide pour un remplissage précis et conforme

À compter du 12 novembre 2024, il est obligatoire d'exclure toute description générale des transmissions ou des étiquettes clients pour les envois à destination des États-Unis. Cette mesure s'applique spécifiquement aux États-Unis, mais l'adoption proactive de ces normes facilitera l'exportation vers n'importe quel pays. Le service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) effectuera une analyse des risques sur les marchandises entrant sur le territoire. Si des marchandises sont exportées avec des descriptions génériques, elles risquent d'être bloquées et de faire l'objet de pénalités.

1. Utilisez des noms de produits clairs et précis

Évitez les généralités telles que « vêtements » ou « maquillage ». Privilégiez plutôt le type d'article spécifique :

• Vêtements : Plutôt que « vêtements pour femmes », précisez l'article :
  • "Blazer en laine pour femmes" au lieu de "blazer."
  • "Jean en denim pour homme, coupe slim" plutôt que simplement "jean".
• Cosmétiques : Pour les produits de beauté et deS soins de la peau, précisez clairement le type de produit :
  • "Crème hydratante pour le visage avec FPS 30, 50 ml" plutôt que simplement "crème pour le visage".
  • "Rouge à lèvres liquide mat, teinte 'Cherry Red', 10 ml" au lieu de simplement "rouge à lèvres".

2. Inclure les matières et les tissus

Les autorités douanières ont souvent besoin de connaître la composition en matière ou en tissu des articles de mode pour déterminer les droits de douane, notamment parce que les différents matériaux peuvent être soumis à des taux tarifaires différents :

• Vêtements : Indiquez toujours le type de tissu et la composition :
  • "Veste pour homme, 80 % laine, doublure 20 % polyester" au lieu de "veste pour homme".
  • "T-shirt pour femme, 100 % coton biologique, manches courtes" plutôt que "t-shirt".
• Accessoires : Pour les articles tels que les sacs, les ceintures ou les chaussures, veillez à mentionner la matière utilisée :
  • "Sac à main en cuir, noir, avec finitions métalliques dorées" plutôt que "sac".
  • "Chaussures à talons hauts en daim" au lieu de simplement "chaussures".
• Cosmétiques : Mettez en avant les principaux ingrédients actifs ou composants :
  • "Sérum hydratant à l'acide hyaluronique, 30 ml" au lieu de simplement "sérum".

3. Inclure les spécifications du produit

Pour la mode et les cosmétiques, les détails du produit tels que les tailles, les teintes et les caractéristiques sont essentiels pour s'assurer que les agents des douanes comprennent le contenu de l'envoi :

• Vêtements et chaussures : Incluez des informations telles que la taille, la coupe et le style :
  • "Jean skinny pour femme, délavage foncé" au lieu de "jean pour femme".
  • "Chaussures de running pour homme, tige en mesh, semelle en caoutchouc" plutôt que "chaussures de running".
• Cosmétiques : Indiquez le volume, le poids et les détails de l'emballage :
  • "Fond de teint compact, teinte 'Warm Beige', 15 g" au lieu de "fond de teint".
  • "Parfum, 100 ml, fragrance florale, flacon en verre" au lieu de simplement "parfum".

4. Éviter les termes généraux ou vagues

L'utilisation de descriptions vagues telles que "produits de beauté" n'aide pas les agents des douanes et peut entraîner des retards. Utilisez plutôt des descriptions complètes pour chaque type d'article, même s'il s'agit d'échantillons :

• Au lieu de "produits de beauté", écrivez "après-shampoing, sans sulfates, flacon de 250 ml" ou "palette de fards à paupières, 12 teintes, fini mat".

5. Différencier les produits similaires

Si vous expédiez plusieurs articles similaires, veillez à les différencier par des caractéristiques clés telles que la taille, la couleur et le style :

• Vêtements : « Pull en cachemire pour femme, col V, taille M, couleur gris » par rapport à « Pull en cachemire pour femme, col rond, taille L, couleur noir ».
• Cosmétiques : « Lotion hydratante, parfum lavande, 200 ml » par rapport à « Lotion hydratante, sans parfum, 100 ml ».

6. Conformité aux normes de sécurité et réglementaires (le cas échéant)

De nombreux produits de mode et cosmétiques sont soumis à des réglementations de sécurité (par exemple, le respect des restrictions chimiques pour les cosmétiques ou des normes d'inflammabilité pour les vêtements). Indiquer la conformité peut faciliter le dédouanement :

• Mode : « Pyjama pour enfants, 100 % coton, ignifugé, conforme aux normes de sécurité ASTM ».
• Cosmétiques : « Crème solaire SPF 50, sans paraben, testée sous contrôle dermatologique, approuvée par la FDA ».

7. Code d'identification du fabricant (MID)

Source gouvernementale

Définition

Le code MID est l'une des informations requises pour le dédouanement à l'importation aux États-Unis. Il est utilisé comme alternative au nom complet et à l'adresse du fabricant, de l'expéditeur ou de l'exportateur et est exigé pour les déclarations en douane américaines pour certains types d'expéditions.

Où l'insérer ?

Le code MID doit figurer sur la facture commerciale pour le dédouanement de certains envois. Nous conseillons aux marchands de l'ajouter dans le champ de description du produit sur l'application Bigblue.

Ajoutez « MID code » avant la référence proprement dite pour vous assurer qu'il soit visible par les autorités douanières.

• Limites de caractères
  • 105 caractères avec UPS
  • 450 caractères avec FedEx
  • 250 caractères avec Delivengo

Composition du MID

Types de produits concernés

Le code MID est requis pour les produits textiles et les vêtements à usage commercial, ainsi que pour certains envois relevant de la FDA.

• Voici les codes SH principalement concernés
• Marchands susceptibles de devoir fournir les informations du fabricant - Voici

Génération du MID

Pour générer un code d'identification du fabricant (code MID), vous devez vous assurer que votre fabricant a fourni sa raison sociale complète ainsi que son adresse postale.

Une fois que vous disposez de tous ces détails, vous devez constituer le code MID dans l'ordre suivant.

a. Pays (jusqu'à 2 caractères).

• Identifiez le code ISO à deux lettres du pays.
• Ex. : Pour la Chine, le code est CN.

b. Nom du fabricant (jusqu'à 6 caractères).

• Pour un nom de fabricant composé d'un seul mot, prenez les trois premiers caractères.
• Pour un nom de fabricant composé de deux mots ou plus, prenez les trois premières lettres de chacun des deux premiers mots.
• Ignorez ces mots courants : "a", "an", "and", "of", "the", ainsi que la ponctuation.

c. Ligne d'adresse comportant le nom de la rue et/ou le numéro de boîte postale (jusqu'à 4 caractères).

• Prenez les chiffres les plus élevés, jusqu'à quatre, de la ligne d'adresse et/ou du numéro de boîte postale.
• Ex. : No. 135 Zhongchun Road, le numéro pertinent est 135.

Règles

• Ignorez toute la ponctuation, telle que les virgules, les points, les esperluettes.
• Ignorez toutes les initiales d'un seul caractère, telles que le « S. »

Ex. : Thomas S. Delvaux Company.

• Ignorez les mots anglais "a", "an", "and", "of", "the".
• Dans le cas où plusieurs noms d'entreprise et/ou adresses figurent sur la facture, utilisez le nom et l'adresse associés au siège social plutôt qu'à la division, au bureau, etc.